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avancement DU PLU DE NOVALAISE                       



rapport du commissaire enqueteur (juin 2020)

Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des documents constituant le rapport du commissaire enquêteur sur le PLU de Novalaise



DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE DE LA RÉVISION DU PLU

(cliquez sur les liens en rouge pour visualiser les documents)

 

 ​PIECES GENERALES ET ADMINISTRATIVES

AVIS DES SERVICES DE L’ETAT ET DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES SUR LE PROJET

DOSSIER D'ARRET DU PLU

  • Bilan de la concertation​ :   Bilan
  1. Rapport de présentation
  2. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  3. Documents graphiques
    • Ensemble du territoire au 1/5000
    • Zoom 1 : zones urbaines du Bourg et du versant de l'Epine jusqu'à la Leysse au 1/2500
    • Zoom 2 : zones urbaines du versant de la Crusille jusqu'à la Leysse au 1/2500
    • Zoom 3 : zones urbaines du Chanay au Lac au 1/2500
  4. Règlement:   Règlement du PLU
  5. O.A.P. :   Orientations d'Aménagement et de Programmation
  6. Annexes :
    1. ​Annexes informatives
    2. Annexes sanitaires
 
 
 
 Compte-rendu de la réunion Publique du 5 septembe 2019:

​​Une réunion publique d'information a eu lieu le 5 septembre 2019 à 18H30 à la Salle Polyvalente

voir la présentation du 05/09/2019
Compte-rendu de la réunion du 05/09/2019

Bulletin spécial PLU:  

Voir le bulletin spécial PLU de septembre 2018

Lancement de la révision du PLU:

​ La délibération prescrivant le révision du PLU et fixant les modalités de la concertation a été approuvée par le conseil Municipal du 21 décembre 2016.
Bilan du PLU actuel (2003-2015):

​​Le bilan de l'actuel PLU a été réalisé par la commission d'urbanisme en janvier/février 2016.
​Au vu de ce bilan le conseil municipal du 29/02/2016 s'est prononcé favorablement sur le besoin d'une révision générale du PLU.

 
 
La mairie à votre écoute
Route du lac - 73470 Novalaise - Téléphone : 04 79 28 70 38 - Fax : 04 79 28 71 01
Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00, le mercredi  après-midi de 13h30 à 18h00, le jeudi après-midi de 13h30 à 19h00.